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Embryon humain lors de son processus divsonnaireLa proposition de loi portée par le Parti radical de gauche (PRG) prévoyant l'autorisation, sous conditions, de la recherche sur les embryons et les cellules souches n'aura pas final été votée subissant là un réel échec. Mais qui n'aura été pour ses opposantes associatif comme la fondation Jérôme Lejeune ou les député de l'opposition qu'une demi-victoire qui n'obtiennent le renvoi du texte de plusieurs mois que en ayant provoqué une obstruction et déposé plus de 300 amendements et non son rejet définitif.

La proposition de loi déposé par le groupe RRDP visant selon les dépositaires à « substituer une autorisation encadrée au régime actuel » et d'autorise la recherche sur les embryons et les cellules souches à quatre conditions : le projet doit être "scientifiquement pertinent", avoir "une finalité médicale", "ne pouvoir être conduit qu'avec des embryons humains" et enfin "respecter des garanties éthiques". Le rôle de l'Agence de la biomédecine dans l'attribution des autorisations pour les protocoles de recherche reste identique dans la nouvelle proposition de loi.

Des paillettes, contenant chacune un embryon humain © AFP / MARCEL MOCHET10 % des embryons destiné à la recherche

Dans un rapport l'Agence de la biomédecine rappelle notamment qu'une « recherche ne peut être menée qu'à partir d'embryons conçus in vitro dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation, et qui ne font plus l'objet d'un projet parental. Elle ne peut être effectuée qu'avec le consentement écrit préalable du couple dont les embryons sont issus, ou du membre survivant de ce couple, par ailleurs dûment informés des possibilités d'accueil des embryons par un autre couple ou d'arrêt de leur conservation ».

Il est également ajouté que « le consentement doit être confirmé à l'issue d'un délai de réflexion de trois mois. Le consentement des deux membres du couple ou du membre survivant du couple est révocable sans motif [aussi longtemps] que les recherches n'ont pas débuté. » Actuellement, « environ 10 % des 171.417 embryons conservés dans les différents centres français de PMA ont été proposés à la recherche ».

"Illégitimes et inconstitutionnelles!"

Le Président du groupe PRG exprime sa colère se texte ne bénéficiant que d'une seule journée de discussion, avec un vote solennel prévus pour le 2 avril, le groupe ne bénéficiant en effet que d'une journée par an pour l'étude de ses textes. Voyant que l'examen du texte ne pourrait pas aller à son terme, les députés radicaux ont laissé éclater leur colère en quittant l'hémicycle aussitôt suivis par les élus écologistes. "Nous sommes empêchés de légiférer et d'exercer le droit à légiférer et nous devons en tirer les conséquences, a protesté le président du groupe des radicaux de gauche (RDDP), Roger-Gérard SCHWARTZENBERG. "Nous ne pouvons pas continuer à siéger dans des conditions parfaitement artificielles, illégitimes et inconstitutionnelles!"

Un projet en attente de reprise...

Le député radical de gauche Roger-Gérard Schwartzenberg lors d'une intervention a l'assemblée nationaleUn imbroglio procédural qui aura final pour conséquence de repousser de plusieurs semaines l'adoption de ce texte, déjà voté au Sénat début décembre et soutenu par le gouvernement. L'examen de la proposition de loi est théoriquement reporté à la prochaine niche du groupe RRDP ne disposant que d'une journée par an, ou soumise au bon vouloir d'un autre groupe parlementaire et du gouvernement, qui peuvent le réinscrire à l'ordre du jour, mais devraient alors en assumer l'initiative. Au vue des questions de société pour lequel le gouvernement ne cesse de voir l'opposition ne cesser de progresser il n'est pas certain que celui-ci prenne le risque de le faire...

Stéphane LAGOUTIERE

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