Grève et opération escargots des taxis contre la baisse des tarifs de transports sanitaire par la CPAM

Après les agriculteurs ont le prit le pas sur la capital avec le souhait de bloquer Rungis. Le Gouvernement de Gabriel ATTAL a peine installé est actuellement en pleine tourmente. C’est le secteur du BTP qui réclame les même avantages. Ou hier avec le blocage de certaines avec des opérations escargots des professionnelles de Taxi qui manifeste à leurs tour, contre la baisse des tarifs annoncé par la sécurité sociale. Une multiplications des mouvement sociaux qui pourrait faire tourner de l’œil du premier ministre qui fait aujourd’hui sa déclaration de politique générale sans vote devant les députés.

Un refus de la baisse de tarif….
Une mobilisation des professionnel des taxis qui a eu lieu hier, a la veille d’être recu aujourd’hui même par le directeur général de la Caisse nationale d'assurance-maladie, de la CPAM Thomas FATOME. La Caisse nationale d'assurance maladie qui à annoncer son intention de modifie les tarifs de prise en charge des transports de patients. Des professionnels à qui ont annoncé une revalorisation que 1 centime du kilomètres en 2024, soit de l'ordre de 1 %.Une évolution jugé comme insuffisante par l’un d’eux pour qui « Les tarifs de 2023 sont déjà en dessous du coût de nos structures ». Des professionnels qui estimes ne pas vouloir travailler « gratuitement » comme les agriculteurs, comme l’indique le président de la FTI69 Grine ABDLTIF qui exprime sa colère « aujourd'hui on veut juste être entendu pour qu'on puisse retravailler ensemble si on doit faire une convention il faut qu'il y ait des parties il faut que les 2 parties soient contentes ».

Des colères sociales qui se multiplient mais qui ont du mal à converger selon ce spécialiste il y a quelque chose qui est commun l'inflation mais ce n’est pas un mouvement anti-inflation c'est un mouvement où toutes sortes de corporatisme d'intérêt de de valeur s'exprime, justifié ou non ! A noter que le six fédérations nationales de taxis (la FNAT, l’UNT, la FNTI, la FFTP, la FNDT et l’UNIT), avait signé un protocole d’accord le 12 novembre 2018. Une colère que avait exprimé trois d’entre eux dans un communiqué commun lançant un appel a cette opération.

Accord qui avait pour objectif de permettre une meilleure régulation de ces dépenses. Ce texte doit permettre de garantir à la profession des taxis un équilibre économique dans un contexte où le transport de malades représente une part significative de leur activité, tout en garantissant la soutenabilité de ces prises en charge pour le système de santé. Pour les cinq prochaines années en définissant plusieurs leviers : la fixation des tarifs de référence, l’évolution des taux de remises et d’autres mesures dont une partie devra être précisée dans les conventions locales. Accord qui a pris fin en décembre 2023.

C’est quoi le transport sanitaire ?
Le transport de patient par des taxis en France est une activité réglementée qui nécessite une autorisation préalable de la caisse d'assurance maladie. Le taxi doit être conventionné par la sécurité sociale et respecter un certain nombre de conditions, comme disposer d'un véhicule adapté, avoir suivi une formation spécifique, appliquer les tarifs fixés par l'État et établir une facture détaillée. Le transport de patient par des taxis en France permet aux personnes malades ou handicapées de se rendre à leurs rendez-vous médicaux ou à leurs soins, sans avoir à utiliser les transports en commun ou leur propre véhicule.

Le transport de patient par des taxis en France est pris en charge par la sécurité sociale, sous certaines conditions, comme la prescription médicale du transport, le respect du parcours de soins coordonnés, le choix du taxi le plus proche du domicile du patient et le respect du motif de transport. Le transport de patient par des taxis en France est un service essentiel pour garantir l'accès aux soins et la qualité de vie des personnes fragiles.

Une prise en charge à 93,3 % par la CPAM
La consommation de transports sanitaires en ambulatoire s’élève à 6,0 Mds€ en 2022. Après une baisse de 6,3 % en 2020 du fait de la crise sanitaire, elle rebondit fortement depuis deux ans : +7,7 % en 2022 après +17,7 % en 2021. La dépense de transports sanitaires par taxi est bien plus dynamique que celle réalisée par les autres modes de transport (ambulance et VSL). Les dépenses de transports sanitaires sont prises en charge par l’Assurance maladie à plus de 90 %.

Une hausse d’activité plus prononcée pour les ambulances et les taxis La consommation de transports sanitaires combine plusieurs modes : les ambulances, les VSL, les taxis et les autres véhicules (service mobile d’urgence et de réanimation, véhicules personnels, transports en commun ou autres). Les trajets en taxi, principal mode de transport, représentent 44 % de la dépense de transports sanitaires en 2022 (graphique 2). Les trajets en ambulances constituent 34 % de la dépense ; les VSL 14 % et les autres véhicules 2 %. Le reste de la dépense est composé de contrats et d’indemnités pour 5 % de la consommation en 2022.

Entre 2012 et 2022, la part des dépenses par taxi croît continûment (+9 points), au détriment de la part des VSL (-3 points), des ambulances ( 4 points) et des autres véhicules (-3 points).En 2022, la dépense de transport par taxi (+10,0 %) continue de croître plus rapidement que celle des ambulances (+2,7 %) ou des VSL (+1,5 %). Une évolution présenté par la DRESS dans une fiche technique sur les dépenses de santé en 2022 en 2023.

Stéphane LAGOUTIERE

CPAM / FNTI / FNDT / DRESS